Maintenant que les statuts des filiales sont connus, nous pouvons nous intéresser de plus près à elles et leurs missions.
Nous vous livrons les informations telles quelles. A vous d'en tirer les conclusions...

Stelsia

STELSIA est un acronyme pour Société de TELécommunications et de Systèmes d'Informations et d'Achats (Nous avons un doute sur le A).

Cette filiale a une longue histoire. Créée initialement en décembre 2007 sous le nom de SNCF-A3, elle s'est ensuite appelée Internationale de Trésorerie SNCF Participations en septembre 2008, avant de devenir SNCF-D1 le 23 décembre 2009, puis Stlelsia le 25 janvier 2010.

Capital

C'est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle avec un capital de 300 000€ (depuis le 12 septembre 2008, initialement, le capital était de 37 000€)). Le seul actionnaire est SNCF Participations.

Présidence

Le siège social est fixé au 137 rue de l'Université 75007 PARIS (NDLR : siège de SNCF Participations).
Le président est Michel Baudy (depuis le 23 décembre 2009), et sa rémunération est fixée comme suit : "La rémunération du Président et celle des dirigeants est déterminée par l'assemblée générale ordinaire. Elle peut être fixe ou proportionnelle, ou à la fois fixe et proportionnelle."
Aucun autre dirigeant n'est connu à ce jour.

Objet

L'activité principale déclarée est : Activités des sociétés holding (Code NAF : 6420Z)

L'article 3 du Statut indique :
"La société a pour objet, dans le domaine des transports, la réalisation et la commercialisation de prestations de services, incluant la commercialisation de licences d'utilisation, dans les domaines de l'informatique et des communications électroniques, à savoir notamment des prestations d'études, de dévelopements, d'intégration, de recettes, de production, d'exploitation et/ou de maintenance d'applications informatiques, ou l'établissement et l'exploitation de réseaux de communications électroniques; le tout directement ou indirectement. [...] Le tout en France et dans d'autres pays."

La co-entreprise, SNCF-B5

A l'origine, cette filiale aurait dû s'appeler Cortis. Un nouveau nom est à l'étude...
Elle correspond normalement à la co-entreprise créée avec IBM, dans laquelle IBM détient 49% des parts.

Capital

C'est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle avec un capital initial de 37 000€ détenu par SNCF Participations.
Depuis, le cpital a dû bouger, mais rien ne figure dans les statuts, car il est plusieurs fois fait références à "la collectivité des associés".
L'article 12 des statuts fixer des règles pour la cession et la transmission des actions.
Citons également l'article 12.2 Inaliénabilité des Titres qui sitpule "les associés s'interdisent de céder tout ou partie de leurs Titres et ce, pour une durée de dix (10) ans à compter du 23 décembre 2009." Quelques exceptions à cette règle, dans le cas de rachat par la Société de ses propres Titres, ou de transfert entre les associés.

Présidence

Le siège social est fixé au 17 avenue de l'Europe 92270 BOIS-COLOMBES (NDLR : siège d'IBM France).
Le président est Michel Baudy (depuis le 23 décembre 2009), et sa rémunération est fixée comme suit : "Aucune rémunération ne peut être allouée au Président au titre de son mandat social."

D'autres postes de dirigeants sont également cités (les noms des personnes affectées, sont des extrapolations de notre part) :
  • Directeur des Opérations, sans doute tenu par Bernard LAUQUIN ?
  • Secrétaire Général, tenu par Eric LELIEVRE
  • Directeur Financier, tenu par Yves THIBAUDEAU

Objet

L'activité principale déclarée est : Transport ferroviaire interurbain de voyageur (Code NAF : 4910Z)

L'article 3 du Statut indique :
"La société a pour objet la réalisation au bénéfice de la société Stelsia de prestations de services informatiques à savoir la réalisation de prestations d'études, de développements, d'intégration, de recettes, de production, d'exploitation et/ou de maintenance d'applications dans le domaine informatique et tous autres services informatiques, le tout directement ou indirectement."